Emmanuel DIGNAT COUR D’APPEL DE RENNES
Golden Spring’s Consulting (SAS) TRIBUNAL D’INSTANCE DE RENNES
Projectives & Stratégies Culturelles
Internationales
Consulting, Creation & Publishing
2 rue du Verger 35 000 Rennes France
Tél. 33 (0)2 23 40 26 92
(en attente de quitter la France)
A
l’attention des Présidents, Présidentes
& Juges d’Instruction
OBJET : Demande de levée de
curatelle abusive
CONTRE : la Mairie de Rennes, le
Conseil Régional de Bretagne, le Centre Guillaume Régnier, les curateurs ATI
& APASE en lien avec les plaintes contre « l’Etat Français » &
certaines autorités Américaines
Rennes le 25 Avril 2016
Mesdames, Messieurs,
Suite au recours que Mr EMMANUEL
DIGNAT a formé en Cour d’Appel concernant le maintien de la curatelle abusive
dont il est victime prononcé le 13 MAI 2015 par la Juge des Tutelles Mme ROPARS
nous vous informons de faits nouveaux qui non seulement prouvent encore que Mr
EMMANUEL DIGNAT a bien toutes ses capacités & compétences pour reprendre la
gestion de ses affaires mais montrent encore que cette curatelle abusive n’a
pas d’autre objectif que de contrôler ses comptes & porter de graves
atteintes à ses libertés ce qui lui cause des préjudices professionnels
colossaux sans compter les préjudices de vie (voir documents « Juge Tutelles (Appel Jugement 13 Mai
2015) », « Juge Tutelles
(Audience 14 Avril 2015 - Exposition) », « Juge Tutelles - Juge
Libertés (Dossier Juridique TGI Rennes) », « Juge Tutelles (Bilan,
Départ & fautes gestion curateur) french », « Juge Tutelles
(bilan Justice) OK », « Juge Tutelles (fin curatelle) », « Juge
Tutelles (graves fautes gestion curateur Juin) french », « Juge
Tutelles (levée curatelle DEC 2015) Ultimatum », « PLAINTE CURATEUR
ATI (Préjudices 12 NOV 2014) 02 », « Presse (Preuves Pages Blog
Golden) french OK »)
Mr EMMANUEL DIGNAT a pourtant prouvé
encore qu’il avait bien été victime des graves manquements du curateur ATI de même
ensuite du curateur APASE (voir les
documents «Apase curateur (Bilan en action - Règlements Urgents)», «APASE
DIRIGEANTS (Bilan comptable & Rendez-vous) Mail NOV 2015 », « APASE
Curateur BILAN JANVIER 2016 (DEPART DE FRANCE) », « APASE CURATEUR
(BILAN 2016-BUDGET-JOB EUROPE) », « PLAINTE CURATEUR APASE
(FEVRIER 2016) », « CORRESPONDANCES APASE Curateur, JUGES & ATI
(2015) », «LISTING Courriers & mails (2004 To 2016) french »)
Cette curatelle abusive était liée à
une HDT toute aussi abusive qui a été levée le 29 MARS 2016 à la COUR D’APPEL
de Rennes en laissant à Mr EMMANUEL DIGNAT toutes libertés en matière de santé
mais il en est encore des liens évidents avec les nombreux vols de ses œuvres,
comme de ses consulting ou créations de sociétés (vols de propriété intellectuelle) qui représente un montant colossal
de préjudices dont Mr EMMANUEL DIGNAT a été spolié sur un marché culturel
international de 10 000 milliards d’euro chaque année. Mr EMMANUEL DIGNAT
est d’ailleurs hautement qualifié, faisant preuves de grandes compétences. Il
est reconnu comme étant l’un des plus grands auteurs de France & scénariste
international de cinéma ou de comédies musicales, de même que l’un des
meilleurs musiciens bassiste & compositeur au monde » (voir documents « Emmanuel DIGNAT (CV
2016) », « Emmanuel DIGNAT ALLO BOBO & LES 40 SALAUDS (46
JOBS) », « BG° BLOG GOOGLE GOLDEN SPRING'S CONSULTING SOMMAIRE
2016 », « BIBLIO BOOKS (RECONSTITUTION 2016) », « FILMOGRAPHIE
& VIDEOTHEQUE (Paris 1998) », «MUSICO, CONCERTO, COMEDIES MUSICALES
(Théâtre & Spectacles) », « CONSULTING ETRE VIRTUOSE
(SCANDALE) », « PLAINTE EXPERTISE INTERNATIONALE 2016 (Œuvres &
Compétences Emmanuel DIGNAT) », «Surfing on Business PART I (Consulting
& Testimony) 03 french », « Surfing on Business PART II (Oeuvres
& Succès) 03 french », « Surfing on Business PART IV CATALOGUE
BOOK, E-BOOK & REFERENCES (french) », « PRODUCTION BG° GOLDEN
GROUP SA (Business in Philosophy) », « PRODUCTION BG° GOLDEN SA
(Business in Philosophy) SUITE », « PLAINTE 707 Clés (Synthèse
Juridico-Criminelle) Remboursement (french) », « PLAINTE 707 BUG BOOK
(SGDL-SACD-SCAM) 02 », «PLAINTE
CONSEIL REGIONAL & MAIRIE (BILAN & COMPLEMENTS) »)
Il apparait maintenant de toute
évidence à la vue des activités professionnelles internationales de Mr EMMANUEL
DIGNAT de même qu’à la valeur de ses œuvres & de ses compétences que cette
curatelle est aussi abusive qu’illégale tout comme l’était cette HDT qui a été
levée le 29 MARS 2016 par le Juge Mr YVES LE NOAN de la COUR D’APPEL. Si cette
curatelle est maintenue par corruption ou chantage c’est qu’il en est en
réalité des vols de propriété intellectuelle de Mr EMMANUEL DIGNAT, de graves
entraves à ses demandes de Justice depuis 2004 à Paris & 2007 à Rennes de
même qu’à ses demandes de paiement d’honoraires qui se sont soldées par
davantage de menaces, de sabotages, de blessures, de chantage, de maltraitance
jusqu’à en venir à plusieurs tentatives de meurtre (voir documents « PLAINTE TENTATIVES MEURTRE DEC 2015 », « PLAINTE
ETAT FRANCAIS (Demande Référé Liberté & Suspension en Injonction) »,
« PLAINTE COUR D'ASSISE (Infections bactériennes criminelles) »,
« PLAINTE CNIL (Fichiers Ministère Intérieur) », « PLAINTE
GOOGLE 707 (Sabotages, vols & Tentatives de meurtre) », « PLAINTE
Amazon, KDP, Book Edition, Bookelis », « PLAINTE 707 FBI &
EUROPOL (Mai & Septembre 2015) », « PLAINTE - DIPLOMACY Dear
President Obama (Friendship, Help & Prospects) », « PLAINTE 707 Planete Joy (Synthèse) »,
« PLAINTE 707 BIS PARIS-RENNES-USA (VOLEURS & KILLERS DE
DREAMS) », «CHRONOLOGIE JURIDIQUE & DATES TRIBUNAUX »,
« CRIMINAL INQUIERIES BANG PSY 2004 PARIS », «CRIMINAL INQUIRIES
(Chronology, Resume & Synthesis) 1967 To 2016 », « LISTE DES
PLAINTES (RENNES, PARIS, USA 2010, 2014 To 2016) », «JOURNAL ETOILES
ASILE MAI 2015 TO AVRIL 2016 (TEMOIGNAGE)», « PRESS CONFERENCE BIS
(SAVING 2016) EMMANUEL DIGNAT »)
Comme on peut le voir Mr EMMANUEL
DIGNAT a redoublé d’effort à la rentrée 2015 pour développer son groupe
international de sociétés « BG° GOLDEN SA » (Productions cinéma, TV & comédies musicales, éditions, relations
publiques & medias) de même que pour régler tous les problèmes
administratifs ou judiciaires dont il était victime depuis 2004 à Paris et plus
particulièrement en 2015 lorsqu’il a été victime à Rennes de sabotages de ses
Computers, d’agressions en série suivie de deux tentatives de meurtre à
domicile les 25 & 27 Décembre 2015. Il est évident à la vue des documents
que Mr EMMANUEL DIGNAT a apporté depuis longtemps toutes les preuves de la gestion
plutôt virtuose de ses affaires professionnelles de même que ses grandes capacités
& compétences en gestion financière de montants important mais aussi plus
simplement pour l’administration des affaires courantes de survie, c'est-à-dire
de son budget hebdomadaire de 130 euro ce qui montre encore une grande capacité
d’autonomie en matière de gestion comme de management de sa vie avec un sens
très pragmatique tout comme ses fortes capacités de règlements de comptes de
manière loyale & légale. On ressent très clairement que seul un être qui
dispose d’un grand équilibre psychologique & doté de capacités mentales,
intellectuelles & psychiques plutôt extraordinaires peut réussir une telle
prouesse sans oublier ne serait-ce que la grande beauté de ses œuvres ou toute
l’expressivité de son magnifique talent de musicien virtuose par exemple. On
peut en avoir un aperçu de toute évidence rien qu’en consultant quelques pages
de son magnifique Blog pro « GOLDEN
SPRING’S CONSULTING » (sur GOOGLE) ou bien ses magnifiques catalogues
d’œuvres ou de consulting « SURFING
ON BUSINESS » ou encore la création de sa fondation humaniste &
culturelle « BE HAPPY » (Make
peoples happy !) (voir
documents «Surfing on Business PART I (Consulting & Testimony) 03
french », « Surfing on Business PART II (Oeuvres & Succès) 03
french », «FONDATION BE HAPPY (Listing Projet) », «FONDATION BE HAPPY
(French) 03, «BG° BLOG GOOGLE GOLDEN SPRING'S CONSULTING SOMMAIRE 2016»)
Malgré les crimes dont Mr EMMANUEL
DIGNAT a été victime en Décembre 2015 il a cependant repris très rapidement
toutes ses affaires de même que son élan de succès déterminé davantage à en
finir définitivement avec les crimes comme les maltraitances dont il est
victime en rédigeant une déposition globale de Justice « PRESS CONFERENCE BIS (SAVING 2016) EMMANUEL DIGNAT ». Il
a malheureusement été de nouveau victime d’une soudaine arrestation à son
domicile le 01 Mars 2016 avec effraction de serrure pour le mener à l’asile
GUILLAUME REGNIER pendant tout le mois de Mars 2016. Mr EMMANUEL DIGNAT a bien
sûr porté plainte de même que le Juge Mr YVES LE NOAN de la COUR D’APPEL de
Rennes a reconnu le 29 MARS 2016 cet internement complètement illégal en se prononçant
également sur le fond pour ordonner la levée de la « HDT » ainsi
qu’une libération sous 24 heures quoi qu’il en soit. C’est pourquoi les
éventuels programmes de soins qui ont été laissés à la seule appréciation,
volonté & liberté de Mr EMMANUEL DIGNAT ne comportent aucun caractère
d’obligation. Malgré le choc de 30 jours d’internement Mr EMMANUEL DIGNAT a
repris rapidement de nouveau ses affaires professionnelles, artistiques &
juridiques d’autant plus pressé de quitter rapidement la ville de Rennes tout
comme le territoire de France (voir les
documents « JOURNAL ETOILES ASILE MARS 2016 (TEMOIGNAGE)»,
« JUGE LIBERTES (COUR D'APPEL MARS 2016) », «COUR APPEL MARS
2016 (01) à (06) », « PREFET REGION BRETAGNE (Information, Crimes
& Application des Lois) », « PREFET REGION BRETAGNE (Compléments
courrier de Mars 2016) ») « Dr LEVEQUE (Obligation sortie & levée
HDT) MARS 2016 », «DIPLOMACY USA REPUBLICAN POWERS (HELP & BUG
BOOK) », « COUR D'APPEL (Direction Guillaume Régnier & fin
HDT) », «PLAINTE Guillaume Régnier (OK) 2015 », « PLAINTE GUILLAUME
REGNIER (Mars 2016) »)
Malheureusement encore et toujours au
mépris de cette décision de Justice de même que dans le mépris de toute
humanité Mr EMMANUEL DIGNAT a de nouveau été victime le 25 Avril 2016 d’une
arrestation plutôt musclée cette fois à son domicile avec une nouvelle
effraction de serrure pour le mener en toute illégalité & provocation à
l’asile GUILLAUME REGNIER. Il venait justement ce même jour de terminer la
rédaction d’une plainte récapitulative contre le Conseil Régional de Bretagne,
la Mairie de Rennes, les curateurs ATI & APASE, le centre GUILLAUME REGNIER
ainsi que l’ETAT Français & USA qui reprend tous les crimes, délits,
manquements, impayés, préjudices ou maltraitances dont Mr EMMANUEL DIGNAT a été
victime depuis qu’il est arrivé à Rennes en 2007 de même que pour certaines de
ses grandes amies qui ont fait l’objet de chantage à son égard. Un premier
montant des préjudices calculé avec une grande précision demande à la Justice
d’accorder des réparations qui représentent déjà 281 millions d’euro avec
encore tous les préjudices complémentaires en supplément pour plus de 119
millions d’euro (voir les documents
« PLAINTE CONSEIL REGIONAL & MAIRIE (BILAN & COMPLEMENTS) », «JOURNAL
ETOILES ASILE 25 AVRIL 2016 (TEMOIGNAGE) », « PLAINTE GUILLAUME
REGNIER (AVRIL 2016) »)
Mr EMMANUEL DIGNAT n’a pû que
constater le non respect de la décision de Justice en COUR D’APPEL du Juge YVES
LE NOAN du 29 MARS 2016. Cette nouvelle arrestation en psy représente une très
grave illégalité qui relève même de criminalité de même qu’une très grave
entrave à ses demandes de Justice qui ne manquent pourtant pas de faits, ni de
preuves ou de démonstrations. Il en a été d’une grave provocation à son domicile
qui aurait pû aussi lui coûter la vie s’il avait manifesté la moindre
résistance face à 9 personnes armées. Mr EMMANUEL DIGNAT a ensuite bien
expliqué le sens de cette décision de Justice du Juge YVES LE NOAN du 29 MARS
2016 qui ne laisse aucun doute quand à ses libertés mais Mr LEVEQUE tout comme
ensuite la Juge des Libertés Mme ROUSSELLIER ont fait preuve d’une mauvaise foi
effarante qui ne peut relever que de corruption ou de chantage. Mr EMMANUEL
DIGNAT a donc été porter au secrétariat de Mr GARIN le directeur de GUILLAUME
REGNIER une copie de la décision de Justice en COUR D’APPEL du 29 MARS 2016 du
Juge Mr YVES LE NOAN annoté d’une explication de texte très claire de même
qu’une copie du courrier adressé au CMP-GUILLAUME REGNIER pour signifier sa
volonté de ne pas poursuivre de programme de soins avec eux ainsi qu’une copie
d’un courrier du 11 Mars 2016 adressé au Préfet de Bretagne Mr STRZODA pour
l’informer de la situation de même que demander l’ouverture d’une enquête ainsi
que de veiller à ce que les Lois soient respectées afin de garantir sa sécurité
de même que ses libertés ainsi que les règlements financiers des impayés, des
vols & des préjudices dont Mr EMMANUEL DIGNAT a été victime à Rennes
énumérés dans sa plainte récapitulative du 25 Avril 2016 contre le Conseil
Régional de Bretagne & la Mairie de Rennes augmentée d’une nouvelle plainte
contre ce nouvel internement psy des plus abusifs et complètement illégal pour
lequel il est demandé 1.2 millions d’euro en réparation des préjudices («COUR D'APPEL RENNES (AVRIL 2016)
PLAINTE », «COUR D'APPEL 02 MAI 2016 LIBERATION IMMEDIATE » )
Pour revenir plus précisément à notre
demande de levée de curatelle formulée à la COUR D’APPEL le 13 Mai 2015 il
convient de rappeler qu’il en est de la troisième demande de Mr EMMANUEL DIGNAT
alors que cette curatelle abusive & illégale aurait dû être levée dès sa
première demande en 2009 voir même n’aurait jamais dû être mise en place à la
fin 2006 suite aux crimes de la MAIRIE XVIIIe à Paris d’autant qu’il n’en était
prévu au départ que d’une durée de 6 à 10 mois et non de 5 années suite à un
empoisonnement par mauvaise prescription « médicale » de Mr CHARETON dont
avait été victime Mr EMMANUEL DIGNAT alors qu’il venait d’être victime d’un
internement illégal & criminel en psy à la « MAISON DE SANTE
D’EPINEY-SUR-SEINE » près de Paris en été 2006 qui une fois de plus a
détruit sa vie comme tous ses projets professionnels à l’époque où il écrivait notamment
sa thèse de Sociologie « GO !
(Thesis) » (Grand Oiseau de Lumières).
La première demande de Mr EMMANUEL
DIGNAT de levée de cette « curatelle simple » abusive à Rennes remonte
à l’année 2009. Suite à une surprenante expertise à
« GUILLAUME REGNIER » et malgré un entretien pragmatique plutôt pro le
Juge des Tutelles Mr TAINTURIER a cependant rejeté la demande pourtant fondée
de Mr EMMANUEL DIGNAT tout en faisant passer la curatelle « simple »
à une curatelle « renforcée ». Il faudrait d’ailleurs lui demander
pour quelles véritables raisons. En plus il n’y a pas qu’une « expertise »
peu fiable, subjective et sans faits précis autre que des suppositions sur
laquelle se faire une opinion puisque Mr EMMANUEL DIGNAT avait rappelé son
niveau élevé de compétences, ses très riches expériences (création & gestion d’une PME Internationale « INJ »
& d’une société de production « e-Orphee SA », Auteur de Scénario,
Books, Séries TV, Comédies musicales, albums de musique…), ses formations ou
études (2 Grandes écoles management &
Cinéma, 1 Licence en Multimédia, 1 Thèse de Doctorat en Sociologie) avec en
plus tout particulièrement des capacités élevées en matière de gestion ou de comptabilité
d’après des expériences bien réelles de même que Mr EMMANUEL DIGNAT a très bien
sû gérer sa vie comme son budget pendant bien des années avant d’être victime
de nombreuses malfaisances, agressions, vols, crimes & injustices dès 2004
à Paris. Le problème principal a donc été avant tout d’ordre économique mais surtout
de ne pas avoir été rémunéré de ses œuvres ou de ses consulting à Paris de 2001
à 2006 et non au fait d’une « mauvaise gestion » d’un budget à peine
équivalent au SMIC (salaire minimum de
survie).
La
seconde demande de levée de curatelle à Rennes a lieu ensuite le 16 Mars 2011
toujours auprès du Juge des Tutelles Mr TAINTURIER mais Mr EMMANUEL DIGNAT est
à nouveau victime d’une grave erreur d’expertise malgré un entretien très pro
avec le psy Mr BERTRAND BARANOVSKY (le 15
Septembre 2011). Mr EMMANUEL DIGNAT avait même anticipé pratiquement tout
ce qu’il allait lui demander en rédigeant une lettre qu’il lui avait remis à la
fin de l’entretien. Ce courrier comportait de nombreux éléments très
pragmatiques, logiques, d’une grande cohérence avec bien des preuves comme son
Blog extraordinaire « YOU SEA
(NOTES) » qui permettait également d’apprécier toute les capacités,
compétences & bonne santé psychologique de Mr EMMANUEL DIGNAT. Ce Blog
magnifique qui a connu un grand succès international présente même un concept de
narration « hyper-intelligent » d’un niveau très élevé de réflexion
artistique qui fait également appel à des capacités informatiques de techniques
numériques ou de hautes technologies qui font preuves d’une grande logique
mathématique. Mr EMMANUEL DIGNAT mentionnait également la mise en édition &
en vente sur le Web d’une quinzaine d’ouvrages dont il est l’auteur de même qu’il
venait encore d’écrire depuis Octobre 2010 4 nouveaux livres presque
entièrement en « American-English ». Mr EMMANUEL DIGNAT avait de plus
présenté le Certificat médical du 7 JUIN 2011 du Dr DEVELAY (Expert auprès de la Cour d’Appel) qui
ne constatait aucun trouble et ne voyait pas d’opposition à la levée de cette
curatelle abusive. Le Juge des Tutelles avait apparemment un problème avec les
montres « Rolex » car il a prolongé la curatelle renforcée de 3
années supplémentaires jusqu’en 2015 au lieu de 2012.
La
Troisième demande de levée de curatelle à Rennes a été effectuée ensuite en
Octobre 2014 auprès de la nouvelle Juge des Tutelles Mme ROPARS qui disposait
déjà de nombreux documents, expertises ou travaux professionnels de Mr EMMANUEL
DIGNAT qui prouvaient non seulement son immense talent de même que ses
compétences élevées ainsi que les préjudices que lui causait le curateur ATI
par ses graves manquements. Dans les mois qui ont suivi sa demande Mr EMMANUEL DIGNAT écrivait dans son
« JOURNAL DES ETOILES » à ce sujet « Alors que cette curatelle abusive doit prendre fin en 2015 je
crois il n’est rien d’étonnant à cet acharnement dont je suis victime preuve
encore qu’il en est bien de crime organisé pour me maintenir dans une situation
de vulnérabilité, m’emprisonner civilement pour continuer à voler mes œuvres,
mes consultings sous menaces (d’internement par exemple) ou de chantage. »
L’Audience a lieu le 14 Avril 2015 en
présence du curateur ATI qui manifeste son opposition à cette levée de
curatelle bien qu’il dispose également de nombreuses preuves des compétences de
gestion élevées de Mr EMMANUEL DIGNAT comme de son grand équilibre
psychologique plutôt extraordinaire même vu les agressions en séries auxquelles
il a dû faire face pendant les mois qui ont précédé en exil malgré lui dans
cette ville maudite de Rennes à devoir survivre avec un budget hebdomadaire de
130 euro, spolié des royalties important de ses « Best Sellers » et
se retrouvant même parfois sans un sou pendant plusieurs jours suite aux graves
manquements de ce curateur assassin Mr SALIOU de l’ATI. Mr EMMANUEL DIGNAT
avait pris soin d’étudier son dossier « Juridico-médical » au
Tribunal d’Instance de Rennes pour montrer qu’il ne reposait sur rien de
concret ni n’apportait aucune preuve de quoi que ce soit et qu’il n’en était
que de suppositions, interprétations, méchancetés ou confusions qui ne
servaient uniquement que de prétexte criminel pour maintenir cette curatelle
abusive en toute corruption. Il avait également démontré qu’il n’en était que
d’un système criminel de menace & de chantage qui ne servait qu’à contrôler
sa vie comme ses comptes en portant de graves atteintes à ses libertés afin de
pouvoir poursuivre les vols de ses œuvres, consulting & stratégies de
succès en toute impunité avec des facilités déconcertantes.
Malgré toutes les preuves &
démonstrations apportées par Mr EMMANUEL DIGNAT la Juge des Tutelles Mme ROPARS
a prononcé par un Jugement du 13 Mai 2015 la prolongation de 5 années de cette
curatelle renforcée assortie d’un changement de curateur qui devint maintenant
APASE localisé à la même adresse que le précédant curateur ATI. Mr EMMANUEL
DIGNAT a aussitôt saisi la Cour d’Appel de Rennes le 19 Mai 2015 pour faire
opposition à ce jugement sidérant. Dans l’attente du Jugement en Cour d’Appel alors
que les nombreux préjudices ne faisaient que s’accumuler dans un climat des
plus hostiles à Rennes Mr EMMANUEL DIGNAT a demandé à la Juge des Tutelles de
faire lever cette curatelle épouvantable par un courrier du 12 Décembre 2015 en
guise d’ultimatum. Dans un même temps il faisait de même avec le CMP Guillaume
Régnier pour demander la levée immédiate de la HDT abusive dont il était
victime en ayant apporté toutes les preuves de ses grandes compétences comme de
sa bonne santé psychologique. Ses volontés étaient bien d’en terminer enfin
avec tous ces problèmes que lui causent tous ces « salauds » qui sans
cesse reviennent gâcher sa vie comme ses succès afin qu’il puisse partir au
plus vite s’établir dans un autre pays pour y faire sa vie en toutes libertés.
Au-delà des préjudices considérables
concernant l’œuvre ou la vie privée de Mr EMMANUEL DIGNAT on notera déjà les préjudices
au quotidien qui ont accompagné toute la période de cette troisième demande de
levée de curatelle. Il en est déjà d’une terrible blessure que cause la mise en
doute de ses compétences alors qu’il dispose d’un niveau d’étude des plus élevé
en France de même que les graves atteinte à ses libertés de vivre avec bien
évidemment de très graves préjudices professionnels comme l’impossibilité de
faire enregistrer au RCS sa société d’édition « GOLDEN SPRING
(PROVISORY) » (une SAS) en
Novembre 2015 dont chaque acte financier devrait être soumis à un curateur
incompétent ce qui rendrait toute bonne gestion impossible. Cela entraine pour
Mr EMMANUEL DIGNAT l’impossibilité d’élargir la commercialisation de ses œuvres
littéraires ou artistiques déjà en vente sur le Web actuellement sous contrat
avec ses partenaires Américains AMAZONE & CREATE SPACE de même que
l’impossibilité d’obtenir des cofinancements pour ses productions musicales ou
cinématographiques & télévisuelles sans compter toujours cette grave atteinte
à son « image » en créant des doutes sur sa personne ce qui a
également pour conséquence de générer bien des hésitations quand aux commandes
de consulting ou de création d’œuvres alors que ses œuvres comme ses
compétences valent très chères sur des marchés internationaux très porteurs qui
représentent plus de 10 milliards d’euro & de dollars chaque jour ce qui
est aussi de toute évidence très dévalorisant pour Mr EMMANUEL DIGNAT victime
du mensonge permanent qui entoure ses qualités ou ses compétences de même que
la valeur marchande de son travail.
Le fait qu’une autre de ses sociétés
« GOLDEN SPRING’S CONSULTING » SAS (Conseil en stratégies culturelles internationales) ne puisse pas
être enregistrée non plus sert également de prétexte au non paiement de ses honoraires
notamment par le Conseil Régional de Bretagne qui en profite pour essayer de
démentir d’avoir utilisé les consulting de Mr EMMANUEL DIGNAT sans oublier le
climat effroyable que génère cette curatelle abusive renforcée par les graves
manquements du curateur ATI qui relève même d’une très grave complicité
criminelle puis ensuite de façon moindre par l’APASE avec sans cesse des
complications de gestion, des affaires non résolues, des intérêts non défendus,
une très grave opacité des comptes avec toujours l’incertitude de Mr EMMANUEL
DIGNAT quand à la liberté de pouvoir utiliser ses revenus à sa convenance dans
un climat permanent de doute comme d’absence de confiance voir de menace avec
toujours le risque de se retrouver privé de ses revenus comme il en a déjà été.
On prendra en compte également que du
fait de cette mauvaise gestion Mr EMMANUEL DIGNAT n’a pas eu la possibilité de
faire numériser ses films professionnels pour pouvoir les diffuser sur le Web de
même qu’il s’est retrouvé en Novembre 2015 dans l’impossibilité de pouvoir présenter
son dossier d’œuvres scénaristiques pour obtenir en VAE un titre de scénariste
professionnel à l’Académie Européenne d’Ecriture de Scénario à Paris faute de
pouvoir payer les frais d’examen & de sélection. On voit très bien en
synthèse que les conséquences de cette curatelle abusive sont extrêmement
graves à tout point de vue même pour « les petites choses » du
quotidien avec déjà une grande perte de revenus de même qu’un climat d’usure
& d’épuisement, véritable boulet au pied sans oublier encore tout un climat
d’embrouilles & de retard dans les règlements d’affaires judiciaires de
grande importance, de même plus grave encore par-dessus tout cette effroyable
cruauté qui l’empêche ainsi de faire sa maison fortunée comme de vivre ses
bonheurs affectifs en toute tranquillité avec en plus une grande aisance qui
n’enlève rien à sa générosité naturelle. Les comptes ne sont donc vraiment pas
bons à tout point de vue au grand détriment de Mr EMMANUEL DIGNAT.
Nous nous permettons d’insister sur la
plainte récapitulative qu’a rédigé Mr EMMANUEL DIGNAT contre le Conseil
Régional, la Mairie de Rennes (& Cie)
du 25 Avril 2015 concernant la période qu’il a endurée à Rennes de 2007 à 2016
qui donne le chiffrage d’un premier montant de l’ordre de 400 millions d’euro
de préjudices à lui verser principalement. En outre, ce document très précis
juridiquement & chiffré avec expertise montre que Mr EMMANUEL DIGNAT est un
excellent gestionnaire de ses affaires qui dispose de toutes les compétences
& capacités nécessaires pour savoir se défendre par lui-même en toute
autonomie et avec une grande efficience. On sait également que Mr EMMANUEL
DIGNAT après l’internement abusif & illégal de Mars 2016 dont il a été
victime était également en train de reprendre toute la stratégie de productions
internationales de sa société « BG° GOLDEN SA » en y intégrant les
nouvelles œuvres ou nouveaux consulting qu’il avait continué de rédiger pendant
cette période d’internement en Mars 2016 de même qu’il avait repris peu à peu son
jeu de Basse & de Chant pour essayer de retrouver son niveau initial après
4 semaines d’interruption des plus dramatiques. Il venait à peine de publier sur son Blog pro sa
plainte récapitulative « Plainte
Conseil Régional & Mairie de Rennes (Bilan & Compléments) »
que seulement quelques heures plus tard Mr EMMANUEL DIGNAT devait faire face
dès son réveil à un véritable « assaut » de son domicile par 9
personnes armées après déjà tout un week-end de violations.
Dans le mépris le plus profond de la
décision de la Cour d’Appel du 29 Mars 2016 du Juge Mr YVES LE NOAN ces
ignobles « salauds » sont venus pour le faire interner soudain à
nouveau le 25 Avril 2016 en prétextant qu’il n’avait pas été à un rendez-vous
au CMP (Centre Médico-Psychologique)
dans le cadre d’un programme de soins alors qu’il n’en avait plus aucune
obligation. Dès le lendemain matin encore sous le choc de telles méthodes
barbares Mr EMMANUEL DIGNAT voyait la Juge des Libertés à la salle d’audience
de l’asile en présence d’une Avocate Me NATHALIE DEPAS qu’il ne connaissait
pas. Elle a bien montré que cette arrestation n’était motivée par aucune
véritable justification et n’avait rien de médical de même que Mr EMMANUEL
DIGNAT a rappelé à la Juge des Libertés Mme GUILLEMETTE ROUSSELLIER la décision
de la Cour d’Appel du 29 Mars 2016 du Juge Mr YVES LE NOAN qui lui laisse une entière
liberté pour décider de sa santé. Mr EMMANUEL DIGNAT aurait donc dû être libéré
le jour même mais il en a été autrement par une décision effarante en toute illégalité
par « on ne sait qui » que cet internement illégal & criminel
était cependant maintenu en toute illégalité. Cela ne relève pas en effet de
« Justice » ni de « médical » mais bien de Business, de
vols de ses œuvres, de « politique » & surtout de crapules &
de crimes d’autant que Mr EMMANUEL DIGNAT ne fait pas de politique.
En outre de venir briser à nouveau
ses projets comme son départ de France et de continuer à lui faire endurer un
calvaire sous menace il s’agit encore d’essayer de créer une confusion
juridique alors que Mr EMMANUEL DIGNAT est libre. Le psy peu intègre qui a
demandé cette arrestation Mr LEVEQUE a persisté dans la mauvaise interprétation
de la décision initiale de la Cour d’Appel du 29 Mars 2016 du Juge Mr YVES LE
NOAN en refusant de lui rendre sa liberté. Mr EMMANUEL DIGNAT a averti aussitôt
la direction de l’asile Guillaume Régnier Mr GARIN en remettant une copie de
cette décision de Justice de la Cour d’Appel annotée d’une explication de sens
mais alors qu’il a été question qu’il soit libéré dans les jours suivant selon
certaines personnes du personnel de santé il n’en a rien été. Mr EMMANUEL
DIGNAT a vu ensuite Mr LEVEQUE le Vendredi 29 Avril 2016 qui de nouveau a
refusé de le laisser sortir malgré les explications supplémentaires que Mr
EMMANUEL DIGNAT lui a données quand aux préjudices & aux cruautés qu’il endure
car tout le monde sait très bien depuis plusieurs mois qu’il souhaite quitter
Rennes comme la France pour aller s’installer dans un autre pays d’Europe.
Mr LEVEQUE a simplement convenu avec
Mr EMMANUEL DIGNAT qu’il pourra retourner à son domicile ce Lundi 2 Mai 2016
accompagné d’un infirmier pour qu’il puisse prendre ses affaires de toilettes,
voir s’il n’y a pas de dégâts & régler quelques affaires juridiques en
cours pour ensuite être libéré le lendemain ou dans les deux jours qui suivent
car Mr EMMANUEL DIGNAT se porte très bien. Il aura ensuite un prochain
rendez-vous au début du mois de Juin 2016 afin que Mr LEVEQUE puisse renouveler
son ordonnance de même qu’au début de chaque mois jusqu’à son départ de cette
ville maudite sans pour autant que Mr EMMANUEL DIGNAT soit d’accord avec ce
« programme de soin » illégal qui cause de graves atteintes à ses
libertés. Mr EMMANUEL DIGNAT compte bien en sortant demander au Préfet de
Bretagne Mr PATRICK STRZODA ce qu’il en pense car il lui avait adressé le 11
Mars 2016 un courrier très documenté sur cette bien cruelle affaire avec l’espérance
qu’il n’en serait plus ensuite dans cette ville de Rennes de telles violations
illégales à l’encontre de l’homme de bien qu’est Mr EMMANUEL DIGNAT. Il a
également fait appel de l’ordonnance illégale de la Juge ROUSSELLIER en Cour
d’Appel le 02 Mai 2016 (voir le document « COUR
D'APPEL 02 MAI 2016 LIBERATION IMMEDIATE », « JOURNAL ETOILES ASILE
25 AVRIL 2016 (TEMOIGNAGE) »)
En synthèse on voit clairement que Mr
EMMANUEL DIGNAT est bien victime des plus graves abus en rapport avec les vols
de ses œuvres. On a pû voir que la HDT était complètement abusive &
illégale de même qu’il en est tout autant de cette curatelle abusive dont nous
demandons la levée. Rien que la gestion de ses affaires juridiques montre que
Mr EMMANUEL DIGNAT dispose bien de toutes ses capacités & compétences pour
reprendre en main & en toutes libertés la gestion de ses propres comptes.
Il ne faudrait surtout pas oublier les graves préjudices commerciaux, humains
& financiers dont il est victime de ce fait et qui ne font qu’augmenter
avec le temps. La plainte contre le Conseil Régional & la Mairie de rennes
(& Cie) du 25 Avril 2016 montre bien déjà ce qu’il en est avec déjà 281
millions d’euro pour la somme des « petits crimes » depuis 2007 à
Rennes plus environ 120 millions d’euro & de dollars pour les préjudices
complémentaires comme il en est expliqué dans cette plainte.
Mr EMMANUEL DIGNAT rappelle
maintenant à la Cour ses volontés de quitter la ville de Rennes de même que le
territoire français quoi qu’il en soit. Les blessures d’injustice comme de
maltraitances sont si graves que Mr EMMANUEL DIGNAT a même entrepris des
démarches pour adopter une autre nationalité. Il souhaite donc quitter la
France, refaire fortune en toutes libertés & poursuivre tous les procès
engagés jusqu’au recouvrement total des sommes demandées en réparation des
préjudices. Nous espérons cette fois que la curatelle abusive & criminelle
dont il est victime sera bien effectivement levée.
Emmanuel DIGNAT
Manager (Auteur & Musicien)
Avec ses Avocat(e)s (& ses
jolies Chéries)
. Cour d’Appel de Rennes Parlement de Bretagne 35000
Rennes
. Tribunal d’Instance Juges des
Libertés 7 rue Pierre Abélard CS
73127 35031 Rennes Cedex
. Conseil
Supérieur de la Magistrature Tél. 01 53 58 48 40 / 21 Boulevard Haussmann 75009
Paris
. Tribunal Administratif Tél. 02 23 21 28 28 / 3 rue
Contour de la Motte CS 44416 35000 Rennes
Autres juridictions concernées
. COUR D’ASSISE DES HAUTS-DE-SEINE
. TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE RENNES
. TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
. COUR DE CASSATION DE PARIS
. TRIBUNAL
ADMINISTRATIF DE PARIS
. ORDRE DES MEDECINS DE RENNES &
DE PARIS
. COUR D’ASSISES DE PARIS
. COUR
D’ASSISES DE L’ILLE & VILAINE
Mr Emmanuel
DIGNAT (&
Associées) peut également vous transmettre par email tout autre
document que vous estimerez utile sachant que certains fichiers de témoignages,
courriers ou présentation de catalogues de ses œuvres, consultings ou books
représentent plusieurs centaines de pages pour un total de plus de 12000 pages
A4 de calibre 10
Liste des Documents
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. PRESS
CONFERENCE BIS (SAVING 2016) EMMANUEL DIGNAT
. COUR D'APPEL 02 MAI 2016 LIBERATION IMMEDIATE
. COUR D'APPEL RENNES (AVRIL 2016) PLAINTE
. PLAINTE CONSEIL REGIONAL & MAIRIE (BILAN &
COMPLEMENTS)
. PLAINTE GUILLAUME REGNIER (Mars 2016) le 20 Mars 2016
. PLAINTE CURATEUR APASE (FEVRIER 2016) le 03 Février
2016
. PLAINTE ATI (Préjudices 12 NOV 2014) 02 le 16
Novembre 2014
. JUGE TUTELLES (levée Curatelle AVRIL 2016) le 02
Avril 2016
. COUR D'APPEL (Direction Guillaume Régnier & fin
HDT) le 30 Mars 2016
. PLAINTE 707 Clés (Synthèse Juridico-Criminelle)
Remboursement (french) le 07 Juin 2015
. PLAINTE Guillaume Régnier (OK) 2015 le16 Janvier
2015
. JOURNAL ETOILES ASILE 25 AVRIL 2016 (TEMOIGNAGE)
. Juge Tutelles (Appel Jugement 13 Mai 2015)) le 19
Mai 2015
. PLAINTE 707 BUG BOOK (SGDL-SACD-SCAM) 02 le 07
Novembre 2015
. JUGE LIBERTES (COUR D'APPEL MARS 2016) Audience du
29 Mars 2016
. Dr LEVEQUE (Obligation sortie & levée HDT) MARS
2016 le 23 Mars 2016
. JOURNAL ETOILES ASILE MARS 2016 (TEMOIGNAGE)
. PREFET REGION BRETAGNE (Compléments courrier de Mars
2016) le 11 Avril 2016
. PREFET REGION BRETAGNE (Information, Crimes &
Application des Lois) le 21 Mars 2016
. PLAINTE 707 BIS PARIS-RENNES-USA (VOLEURS &
KILLERS DE DREAMS) (en cours
rédaction)
. DIPLOMACY
USA REPUBLICAN POWERS (HELP & BUG BOOK)
le 18 Mars 2016
. DIPLOMACY
ASK OF BRITISH & RUSSIAN NATIONALITY
. PLAINTE COUR D'ASSISE (Infections bactériennes
criminelles) le 28 Janvier 2016
. PLAINTE ETAT FRANCAIS (Demande Référé Liberté &
Suspension en Injonction) le 16 Décembre 2015
. PLAINTE TENTATIVES MEURTRE DEC 2015 » le 10
Janvier 2016
. PLAINTE
Amazon, KDP, Book Edition, Bookelis
. PLAINTE GOOGLE 707 (Sabotages, vols & Tentatives
de meurtre) le 15 Janvier 2016
. PLAINTE USA (Sociétés, Gouvernement &
Administration) le 10 Janvier 2016
. PLAINTE COMMISSION EUROPEENNE DROITS DE L'HOMME (17
MAI 2014 CASS DELL)
. LISTE DES PLAINTES (RENNES, PARIS, USA 2010, 2014 To
2016)
. CORRESPONDANCES APASE Curateur, JUGES & ATI
(2015)
. CORRESPONDANCES Juge Tutelles - Juge
Libertés-Curateur ATI (2014-2015) french
. LISTING
Courriers & mails (2004 To 2016) french
. Emmanuel DIGNAT (CV 2016)
. Emmanuel DIGNAT ALLO BOBO & LES 40 SALAUDS (46
JOBS)
. PLAINTE EXPERTISE INTERNATIONALE 2016 (Œuvres &
Compétences Emmanuel DIGNAT) le 16 Avril 2016
. Départ de France & Strategy Business (AVRIL
2016) le 02 Mars 2016
. BG° BLOG
GOOGLE GOLDEN SPRING'S CONSULTING SOMMAIRE 2016
. PRODUCTION
BG° GOLDEN GROUP SA (Business in Philosophy)
. PRODUCTION
BG° GOLDEN SA (Business in Philosophy) SUITE
. FONDATION
BE HAPPY (French) 03
. FONDATION
BE HAPPY (Listing Projet)
. Presse (Preuves Pages Blog Golden) french OK
. Conférence de Presse (Libertés & Droits
d'Auteur)
. Emmanuel
DIGNAT Mimi Lion's (l'icône !).fr (OK) French
. Golden
Spring Provisory (SAS) STATUTS ENREGISTREMENT 03
. Emmanuel DIGNAT - CEEA (VAE)
Oeuvres 2015
. CHRONOLOGIE JURIDIQUE & DATES TRIBUNAUX
. CRIMINAL INQUIERIES BANG PSY 2004 PARIS
. CRIMINAL
INQUIRIES (Chronology, Resume & Synthesis) 1967 To 2016
. Œuvres & Consulting (Lieux & dates de
création, publication ou diffusion) 02 french
. DR LEVEQUE APASE (COUR D'ASSISES-CMP-DEPART-LEVEE
HDT & CURATELLE) le 02 Février 2016
. APASE CURATEUR (BILAN 2016-BUDGET-JOB EUROPE) le
29 Janvier 2016
. Dr Leveque (Synthèse fin Curatelle & fin HDT)
le 08 Septembre 2015
. Juge Tutelles (Bilan, Départ & fautes gestion
curateur) french le 07Juillet 2015
. Juge Tutelles (fin curatelle) le 21 Avril 2015
. Juge Tutelles (Audience 14 Avril 2015 - Exposition)
le 14 Avril 2015
. Juge Tutelles - Juge Libertés (Dossier Juridique TGI
Rennes) Cassation le 09 Avril 2015
. Juge Tutelles (bilan Justice) OK le 05 Mars
2015
. Juge Tutelles (levée curatelle DEC 2015) Ultimatum
le 12 Décembre 2015
. Dr Leveque
(Demande levée HDT) DEC 2015 le 12 Décembre 2015
. APASE CURATEUR (BILAN FINANCES-LEVEE HDT &
CURATELLE-PLAINTES-OEUVRES-DEPART FRANCE)
. APASE Curateur BILAN JANVIER 2016 (DEPART DE FRANCE)
. APASE DIRIGEANTS & ATI (Relevés Comptes
2015-Paiements-Pb à résoudre-Vos Responsabilités)
. APASE DIRIGEANTS (Bilan comptable & Rendez-vous)
Mail NOV 2015
. Apase curateur (Courrier Bilan & Règlements des
affaires)
. APASE KERMARREC (Vols, Plaintes & Médisances)
OCT 2015 le 19 Octobre 2015
. APASE curateur (Kermarrec-Comptes Banque-Plaintes-Scandale)
. APASE Kermarec
Plainte Crimes 2014Rennes le 14 Décembre 2014
. Apase curateur (Bilan en action - Règlements
Urgents)
. Apase (Rattrapage Retraits Hebdo)
. Juge Tutelles - Expertises Blog (Conclusions) french
le 11 Mars 2015
. Juge des Tutelles (Expert -suspension ATI)
. Juge Tutelles (extraits correspondance mails ATI)
. Juge Tutelles (graves fautes gestion curateur Juin)
french
. Juge des Tutelles (Copie plainte 14 & 24 Juin
2014 - levée curatelle)
. PLAINTE CASS COMPUTER DELL 14 MAI 2014 (Déposée 23
Mai 2014)
. PLAINTE MINISTERE JUSTICE MAI 2014 (Cass Computer
Dell)
. PLAINTE FLICS & POLE EMPLOI (Maltraitances sur
Princess Joy Abu) 02
. PLAINTE CNIL (Dossier médical APASE-ATI)
. PLAINTE Lecorgne (chantages & loyers) SEPT 2015
. PLAINTE Lecorgne II B (Mars)
. PLAINTE ATI & Me MAYZAUD (compléments mails
comptabilités, frais)
. BILANS ACTIVITES TRIMESTRIELLES (NOV 2013 To JULY
2014)
. Dr Chareton (Epinay) demande dossier médical
. Dr Patrick
Develay (Certificat 7 juin 2011) French
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Business PART I (Consulting & Testimony) 03 french
. Surfing on
Business PART II (Oeuvres & Succès) 03 french
. Surfing on
Business PART III (Procès & Vengeances) 03 french
. Surfing on
Business PART IV CATALOGUE BOOK, E-BOOK & REFERENCES (french)
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Business PART V Pitch, Consulting, Synopsis & Good News
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Business PART VI (Web movie, Music, Speech, News)
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. Œuvres, Consulting & Personnalités (Listing)
. JOURNAL BIO
08 JUNE 1964 To 01 JUNE 2004
. JOURNAL DE
JUSTICE (I) 16 MAI 2003 To 01 JULY 2004
. JOURNAL DE
JUSTICE (II) 04 OCT 2004 To 03 JUNE 2005
. JOURNAL DE
JUSTICE (III) 06 AUGUST 2005 To 21 OCT 2005
. JOURNAL DE
JUSTICE (KILLERS I) MARS 2007 To DEC 2012
. JOURNAL DE
JUSTICE (KILLERS II) DEC 2012 To JUN 2013
. JOURNAL DES
ETOILES (Acte I) 27 OCT 2013 To 13 SEPT 2014
. JOURNAL DES ETOILES (Acte II) 01 NOV 2014 To 30 JANV
2015
. JOURNAL DES ETOILES (Acte III) 31 JANV To 22 OCT
2015
. JOURNAL DES ETOILES (Acte IV) 22 OCT 2015 To 16 JANV
2016
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Comédie musicale « Orphée & Sandy » & album « Sandra in Numeric City »
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